Jean-Claude Tabusse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Claude TABUSSE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vice-président au tribunal de grande instance d'Alès
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alès
date_debut="2010-07-09"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
depart_retraite
JORFTEXT000021601683(source JORF)
admission
05 Janvier 201005/01/2010
De: Jean-Claude Tabusse
vice-procureur placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000000268967(source JORF)
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Jean-Claude Tabusse
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Vice-procureur placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000000419133(source JORF)
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: TABUSSE (Jean-Claude)
substitut (Alès)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Claude Tabusse
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Tribunal de grande instance d'Alès
Remplace:
Mme Lezer
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Alès
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000000367024(source JORF)
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Jean-Claude Tabusse
Objet:
en application de la loi organique no 80-884 du
29 octobre 1980
modifiée relative au statut de la magistrature
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
JORFTEXT000000540600(source JORF)
nomination
16 Juin 199216/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.